Conditions Générales d’Utilisation
1. Présentation
Le site accessible à l’adresse https://hoxtio.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société HMA Greater, société mère du groupe Hoxtio, immatriculée au RCS sous le numéro 935150375, dont le siège social est situé à 60 Rue François 1er, 75008 Paris.
Directeur de la publication : SAS - HMA Greater
Contact : contact@hoxtio.fr
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "CGU") par tout utilisateur.
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du site https://hoxtio.fr, et des services proposés par Hoxtio dans le cadre de ses prestations de développement web, logiciels sur mesure, hébergement, création graphique, accompagnement digital, et toute autre activité liée.
3. Accès au site
L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès (matériel, logiciel, connexion Internet) sont à la charge de l’utilisateur.
Certaines sections du site peuvent être restreintes ou accessibles uniquement via une authentification (ex : espace client, outils développés pour les partenaires).
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, contenus, architecture) sont protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle, et restent la propriété exclusive de HMA Greater ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, partielle ou totale, est interdite sans l’autorisation expresse de HMA Greater.
5. Responsabilité
Hoxtio (via HMA Greater) met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable :
D’une interruption du site pour maintenance ou mise à jour
D’une faille technique indépendante de sa volonté
De toute inexactitude ou omission involontaire des contenus
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées via les formulaires (contact, devis, etc.) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données à tout moment en contactant contact@hoxtio.fr.
7. Cookies
Le Site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour accepter, refuser ou limiter les cookies.
8. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de HMA Greater.
9. Modification des CGU
HMA Greater se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.